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Marques déposées par PARTOUCHE BERNARD
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HISTORIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTORIAL
PARTOUCHE BERNARD

Numéro de dépôt :
94545747
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque HISTORIAL

Déposée le 17 novembre 1994 par PARTOUCHE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « HISTORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est PARTOUCHE BERNARD, domicilié(e) 13 ALLEE DE BERIVIERE, 38240 MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PARTOUCHE BERNARD - France.

La marque HISTORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTORIAL est expirée depuis le 17 novembre 2004.

PARTOUCHE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : LONGVILLE , MACKENZIE , WHAT'S THE NAME? , WHAT'S THE NAME? , S.F.L. , CONEMILLS , bar a bulles , CASAGRANDE , bar a ness , S.F.L.


PARTOUCHE BERNARD - 13 ALLEE DE BERIVIERE, 38240 MEYLAN - France


MONSIEUR PARTOUCHE BERNARD - France


Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316252 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Vêtements chaussures. Ceintures. Vêtements de cuir, sacs à main. Bijouterie fantaisie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.